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bateau de location : assurance, franchise et rachat de caution

Les bateaux destinés à la location doivent être assurés pour la location par leur propriétaire, avec l'application d'une franchise restant à la charge du locataire.
Le montant de la caution payée par le locataire correspond en général à cette franchise et est porté sur le contrat de location du bateau.
Le montant de l'assurance et particulièrement la franchise dépendent du type de bateau et de son emplacement sans oublier la compagnie d'assurance choisie.

La franchise de la location d'un bateau peut être en partie rachetée en souscrivant un "Rachat de Caution" auprès d'un courtier en assurances.

La Caution
La caution constitue une garantie destinée à couvrir la franchise d'assurance, les frais qu'elle ne couvrirait pas et les éventuelles taxes de port impayées par le locataire du voilier (ce qui explique le délai de remboursement parfois constaté).

D'autre part, tout dommage au matériel loué, que ce soit le voilier ou ses équipements, constaté au retour, entraîne la retenue de tout ou partie de la caution.

Une somme supplémentaire forfaitaire de 100 € à 500 €, suivant la taille du bateau, peut être demandée à l'embarquement pour couvrir les frais de nettoyage du bateau à son retour.
Si le nettoyage est effectué par l'équipage, cette somme sera restituée au débarquement.

Le Rachat de Caution
La caution peut atteindre des montants élevés et avancer la caution peut parfois s'avérer compliqué pour une location d'un bateau. De nombreuses compagnies d'assurances vous proposent une alternative par le biais du rachat de franchise : le locataire paie un pourcentage de la caution (en général autour de 10%) : ce montant ne lui sera pas remboursé mais il n'aurez pas à débourser la franchise qui sera elle garantie par la compagnie d'assurance. En cas de sinistre couvert, il n'aura rien d'autre à débourser.

Que couvre l'assurance ?
Pour une location de bateau, les compagnies d'assurance couvrent généralement les risques suivants :

-la Responsabilité civile et Défense recours
-la Protection juridique
-le risque Incendie et Vol,
-tempête, neige et grêle, catastrophes naturelles
-l'Assistance a domicile 24h/24 et 7 jours sur 7

Dans tous les cas, il convient de bien vérifier le contenu du contrat et de prendre connaissance de l'ensemble des clauses.
Il faut aussi s'assurer que le contrat couvre toutes les personnes à bord, que ce soit les passagers ou l'équipage (skipper compris) et vous couvrent pour la zone géographique de navigation.

Les contrats des compagnies d'assurances peuvent, pour assurer un bateau de location, varier énormément entre des assureurs nationaux, les compagnies d'assurance d'outre-mer, et les compagnies étrangères. Dans tous les cas, comparez les offres et la couverture pour parer à toute éventualité.

D'autres assurances optionnelles (options de garantie) permettent de couvrir certains autres impondérables lors d'une location de bateau :

-Assurance annulation :
permet d'obtenir le remboursement de certains des frais engagés pour la location en cas d'annulation de votre voyage
-Assurance météo :
permet de d'obtenir le remboursement de dommages matériels en cas d'avarie lié aux conditions météorologiques
-Assurance assistance en mer (par zone géographique):
prévoit une assistance pour tout problème lié à un sinistre important (accident / hospitalisation / immobilisation / panne) en fonction de la zone de navigation.
-Extension de garantie skipper et équipage :
permet d'assurer le skipper et le reste de l'équipage, pour les dommages matériels ou les dommages à la personne.
En conclusion, le choix de l'assurance pour une location de bateau n'est pas anodin, et cela vaut la peine d'étudier les contrats proposés avec le même sérieux que pour l'étude des cartes marines, lors du choix de la route !

De , expert maritime plaisance.

NB : Cet article est informatif, et ne constitue pas une prestation de conseil ni une expertise. Il vise à améliorer la compréhension du contexte nautique et maritme, et ne saurait en aucun cas se substituer à une expertise maritime, ou à l'intervention d'un professionnel. Les articles techniques sont à usage pédagogique et ne remplacent pas les instructions constructeur. Les opérations techniques ne doivent être entreprises que par des personnes compétentes.

Xavier Braive, expert maritime, soutient la SNSM


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BRAIVE, Xavier
Xavier Braive
Expert Maritime
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France
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